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 PNA avec la CACJ - Seigneur JoB

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Cedriane
Ministre de la Diplomatie
Cedriane

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MessageSujet: PNA avec la CACJ - Seigneur JoB   PNA avec la CACJ - Seigneur JoB EmptyLun 20 Fév 2006 - 11:49

Bonjour à tous,

Suite au changement d'alliance du Seigneur JoB, nous avions convenu par voie orale que notre pacte de non-agression serait étendu à sa nouvelle alliance mais ceci n'avait jamais été formalisé et signé.

Voici donc le pacte qui nous lie à cette alliance et à ses membres :

Citation :
** Traité de Non-Agression entre La Fédération NéoPlanétaire et le Cercle Anarchique des Chevaliers Judhams , ci après nommés [FNP] et [CACJ] **

Article I - Engagement
Les Hautes Parties Contractantes garantissent mutuellement l'inviolabilité et le non-pillage des frontières existantes entre la FNP et le CACJ et s'engagent réciproquement de s'abstenir de toute agression l'une contre l'autre.

Article Ibis - Définition
Sera considéré comme pillage tout acte de vole portant atteinte à l'intégrité des ressources et à l'inviolabilité du territoire.
Sera considéré comme violation des frontières tout acte visant à recueillir des informations de manière illicite. Est considéré comme tel l'envoi de sonde d'espionnage.

Article II - Obligation
Les Alliances et Dirigeants contractants s'engagent à remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumé aux termes du présent Pacte. En particulier, elles s'abstiendront, dans leurs relations, de recourir au vole et au pillage mais garantiront une entente cordiale et respectueuse entre les deux parties.

Article III - Devoir
Chacune des Alliances et dirigeants contractants s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention, ouvertement hostile à l'autre parties signataire du traité et contraire au présent Pacte.

Article IV - Droit
Chacune des Alliances et dirigeants contractants s’accordent un droit de passage inoffensif et un droit d'établissement aux simples ressortissants des deux Alliances, sans discrimination.

Article V - Cas isolé de violation
Tout acte isolé de la part d'un ou plusieurs dirigeants d'une des deux Alliances ne devra pas être pris pour une rupture du présent traiter, sauf si celui-ci est répété plusieurs fois par plusieurs dirigeants. Cependant, ce dernier devra justifier de ses actes devant les deux parties contractantes et s'engage par quelques voie que ce soit de dédommager le ou les vicitme(s).

Article VI - Prise d'effet
Le présent Pacte entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les représentants des deux Alliances.


Signatures:
Seignur JoB - Représentant de la CACJ
Seigneur Silk - 3e Consul de la FNP

Lady Cedriane

_________________
Diplomate de la Fédération NéoPlanétaire
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Silk
Consul
Silk

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MessageSujet: Re: PNA avec la CACJ - Seigneur JoB   PNA avec la CACJ - Seigneur JoB EmptyLun 20 Fév 2006 - 12:09

Ce pacte est-il officialisé par le seigneur Job?

_________________
Silk Représentant du roi Rhodar de Drasnie et du peuple drasnien
Haut conseiller du roi aux affaires extérieures
Consul de la FNP
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JoB
Ambassadeur
JoB

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Date d'inscription : 05/05/2005

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MessageSujet: Re: PNA avec la CACJ - Seigneur JoB   PNA avec la CACJ - Seigneur JoB EmptyLun 20 Fév 2006 - 13:34

JoB, membre du CACJ, atteste avoir pris connaissance et accepter les termes de ce traité en qualité de représentant de l'alliance : CACJ

Cela engage ainsi tous les membres présents et à venir du CACJ à en respecter les clauses.
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MessageSujet: Re: PNA avec la CACJ - Seigneur JoB   PNA avec la CACJ - Seigneur JoB Empty

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