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 PNA avec RFU [VALIDE]

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Cedriane
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Cedriane

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MessageSujet: PNA avec RFU [VALIDE]   PNA avec RFU [VALIDE] EmptyDim 10 Avr 2005 - 16:58

Voici le texte de paix qui nous relierait aux alliances membres de la République Fédérale Universelle :

Citation :
** Traité de paix entre La Fédération NéoPlanétaire et les alliances membres de la République Fédérale Universelle (RFU)**

** Membres de la RFU impliqués par ce texte de paix, par ordre alphabétique :
- AKW_RFU : AnarkoWar - 19 membres
- FIG_RFU : Fédération Inter Galactique - 29 membres
- GO_RFU : Galaxy or Orion - 16 membres
- LCDA_RFU : La communeauté des Alchimistes - 12 membres
- LME_RFU : Les Mondes Engloutis - 8 membres
- LON_RFU : Ordre Nouveau - 19 membres
- PAP_RFU : Puissance au Pouvoir - 3 membres
- z341_RFU : Zone341 - 10 membres

** Article Ier
1. Les Hautes Parties Contractantes garantissent mutuellement l'inviolabilité des frontières existantes entre La Fédération NéoPlanétaire et les alliances membres de la RFU fixées par le Traité de paix, qui reste la base inébranlable de leurs relations, et s'engagent réciproquement de s'abstenir de toute agression l'une contre l'autre.

2. Sera considéré comme agression tout acte de violence ou d'espionnage portant atteinte à l'intégrité et à l'inviolabilité du territoire ou à l'indépendance politique de l'autre Haute Partie Contractante, même s'il était commis sans déclaration de guerre et en évitant ses symptômes.

** Article II
Les [alliances, planètes] contractantes s'engagent à remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumées aux termes du présent Traité. En particulier, elles s'abstiendront, dans leurs relations, de recourir à la menace ou à l'emploi de la force.

** Article III
Chacune des [alliances, planètes] contractantes s'engage à ne participer à aucun traité, accord ou convention, ouvertement hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent Traité.

** Article IV
Les 2 parties accordent un droit de passage inoffensif et un droit d'établissement aux simples ressortissants des deux alliances, Royaumes, sans discrimination.

** Article V
Tout acte allant à l'encontre des précédents articles de la part d'un des dirigeants membre d'une des deux parties contractantes pourra remettre ce traité en question si un terrain d'entente n'est pas trouvé entre les deux parties contractantes pour réparer les dommages causés au peuple du dirigeant agressé.

** Article VI
Le présent Traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les dirigeants des parties conteactantes.

Signatures:

Consul Khaal : ---------------------------------------------------
Responsables des alliances contractantes :
AKW_RFU : ------------------------------------------------------
FIG_RFU : -------------------------------------------------------
GO_RFU : --------------------------------------------------------
LCDA_RFU : -----------------------------------------------------
LME_RFU : -------------------------------------------------------
LON_RFU : -------------------------------------------------------
PAP_RFU : -------------------------------------------------------
z341_RFU : ------------------------------------------------------

Seigneur Khaal, dès que vous aurez apposez votre signautre, j'irai déposer ce texte à l'ambassade de la RFU.

Lady Cedriane

_________________
Diplomate de la Fédération NéoPlanétaire
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